EasyMEMO version 6.10
EasyMEMO Pro version 6.10
Copyright (C) 2000-2007, Bruno Berenguer.
Tous droits rservs.

Les informations d'achat sont dans le fichier ACHAT.TXT

**********   EASY MEMO PRO  -  LICENCE    **********

Cette licence s'applique  la version enregistre de EasyMEMO Pro. Si vous 
employez une version gratuite de EasyMEMO, reportez-vous  la section 
intitule "EASY MEMO - LICENCE".

Lisez attentivement les termes du contrat de licence suivant et de ses 
conditions avant d'employer ce logiciel. Le simple fait d'employer ce logiciel 
entrane l'acceptation du prsent contrat.

Version Enregistre
-------------------
Une version enregistre de EasyMEMO Pro peut tre soit utilise par une seule 
personne sur plusieurs machines, ou par plusieurs personnes sur un seul 
ordinateur, et non par plusieurs personnes sur plusieurs machines.

Vous pouvez employer cette version enregistre sur un rseau pour peu que vous 
ayez achet un nombre de licences individuelles gal au nombre de stations de 
travail qui auront accs au programme sur le rseau. Par exemple, si 8 stations 
de travail diffrentes accdent  EasyMEMO Pro, chacune d'elle doit possder sa 
propre licence (soit 8 licences), indpendamment du fait qu'elles emploient 
EasyMEMO Pro tour  tour ou ensemble.

La licence EasyMEMO Pro vous donne droit gratuitement  toutes les mises  jour 
mineures (EasyMEMO Pro v6.xx). Cette licence donnera droit  un tarif 
privilgi pour les prochaines mises  jour majeures (EasyMEMO Pro v7.xx).


Proprit intellectuelle
------------------------
Le logiciel et sa documentation constituent des oeuvres originales protges par 
la loi du 11 mars 1957 sur la proprit littraire et artistique, modifie par 
la loi du 3 juillet 1985. En consquence l'utilisateur s'engage expressment  :
* ne pas reproduire le logiciel ou sa documentation, sauf pour en effectuer 
conformment aux dispositions de l'article du 3 juillet 1985 une copie de 
sauvegarde.
* ne pas le modifier ou l'intgrer dans un autre logiciel. L'utilisateur n'est 
pas en droit de transfrer les droits et obligations dcoulant du prsent 
contrat qui est rgl par les dispositions du droit franais.


Garantie
--------
L'auteur garantit que, dans de bonnes conditions d'utilisation, le logiciel est 
capable d'effectuer d'une manire substantielle les oprations dcrites dans le 
manuel et la documentation affrente au logiciel.
L'auteur ne peut garantir que le logiciel pourra satisfaire aux besoins 
particuliers de l'utilisateur. Il appartient  celui-ci de dterminer, sous sa 
seule responsabilit, si les fonctionnalits sont capables de satisfaire ses 
besoins particuliers. Sous rserve de la garantie lgale qui pourrait tre due  
l'utilisateur, l'auteur dcline toute responsabilit quant  l'utilisation du 
logiciel et plus particulirement tout dommage indirect ou commercial qui 
pourrait rsulter de cette utilisation. En tout tat de cause, mme si elle 
tait tablie, la responsabilit de l'auteur du fait de l'utilisation du 
logiciel est expressment limite  deux fois le prix de la prsente copie du 
logiciel.



**********   EASY MEMO  -  LICENSE   **********

Cette licence s'applique  la version gratuite de EasyMEMO. Si vous avez 
achet une licence pour la version enregistre de EasyMEMO Pro, reportez-vous  
la section intitule "EASY MEMO PRO - LICENCE".

Lisez attentivement les termes du contrat de licence suivant et de ses 
conditions avant d'employer ce logiciel. Le simple fait d'employer ce logiciel 
entrane l'acceptation du prsent contrat.

Ce logiciel est gratuit et est distribu en freeware.


Proprit intellectuelle
------------------------
Le logiciel et sa documentation constituent des uvres originales protges par 
la loi du 11 mars 1957 sur la proprit littraire et artistique, modifie par 
la loi du 3 juillet 1985. En consquence l'utilisateur s'engage expressment  :
* ne pas reproduire le logiciel ou sa documentation, sauf pour en effectuer 
conformment aux dispositions de l'article du 3 juillet 1985 une copie de 
sauvegarde.
* ne pas le modifier ou l'intgrer dans un autre logiciel. L'utilisateur n'est 
pas en droit de transfrer les droits et obligations dcoulant du prsent 
contrat qui est rgl par les dispositions du droit franais.


Garantie
--------
L'auteur garantit que, dans de bonnes conditions d'utilisation, le logiciel est 
capable d'effectuer d'une manire substantielle les oprations dcrites dans le 
manuel et la documentation affrente au logiciel.
L'auteur ne peut garantir que le logiciel pourra satisfaire aux besoins 
particuliers de l'utilisateur. Il appartient  celui-ci de dterminer, sous sa 
seule responsabilit, si les fonctionnalits sont capables de satisfaire ses 
besoins particuliers. Sous rserve de la garantie lgale qui pourrait tre due  
l'utilisateur, l'auteur dcline toute responsabilit quant  l'utilisation du 
logiciel et plus particulirement tout dommage indirect ou commercial qui 
pourrait rsulter de cette utilisation. En tout tat de cause, mme si elle 
tait tablie, la responsabilit de l'auteur du fait de l'utilisation du 
logiciel est expressment limite  deux fois le prix de la prsente copie du 
logiciel.


Distribution de la version freeware
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 condition de vrifier que vous distribuez bien la version gratuite 
(slectionnez A propos dans le menu Aide de EasyMEMO), vous avez le droit de 
faire autant de copies de la version gratuite du logiciel, ainsi que de sa 
documentation, que vous le dsirez; de donner des copies exactes de cette 
version  qui bon vous semble; d'en distribuer des copies non modifies par voie 
lectronique. Cela est totalement gratuit.

Il est totalement interdit de facturer ces copies, quelles qu'elles soient, de 
demander une compensation financire ou autre, ou de distribuer le logiciel 
et/ou sa documentation avec d'autres produits (commerciaux ou non) sans 
permission crite pralable.


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